Mentions légales
MOBiDYS
contact@mobidys.fr
02 51 13 54 40
MOBiDYS est une marque de la société IMFrance
IMFrance SAS, capital social de 100 000 €
Adresse du siège : 2 rue Alfred Kastler, 44300 Nantes
SIRET : 843 736 372 00023 immatriculé au RCS de Nantes
N° TVA intracommunautaire : FR45 843 736 372
Site hébergé par :
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51
Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions de la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez accéder aux informations nominatives vous concernant, et les faire rectifier ou supprimer, en écrivant au webmaster du site.
Propriété intellectuelle / industrielle
Droits d’auteur :
Le présent site est la propriété de IMFrance, auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de IMFrance ou de tiers ayant autorisé IMFrance à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site sans avoir obtenu l’autorisation préalable de IMFrance, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques :
A titre d’information, nous vous signalons que nos marques, modèles et brevets sont déposés à l’institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et sont, de ce fait, la propriété exclusive de IMFrance. En vertu du Livre 5 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation de ces marques, modèles et brevets, sans accord préalable de IMFrance, tombera sous le coup d’une poursuite judiciaire pour contrefaçon et/ou concurrence déloyale.
Droit applicable :
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Cookies
Nous effectuons sur notre site un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics.
IMFrance souhaite vous informer de manière claire et transparente sur l’usage des cookies lors de votre navigation sur ses sites web et mobile.
Un cookie (ou témoin de connexion) est un ensemble de données stocké sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) par le biais de votre logiciel de navigation à l’occasion de la consultation d’un service en ligne.
Les cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez nos sites ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu’individu, mais reconnaissent seulement l’appareil que vous êtes en train d’utiliser. Les cookies ne stockent aucune donnée personnelle sensible mais donnent simplement une information sur votre navigation de façon à ce que votre terminal puisse être reconnu plus tard. Les cookies ne causent aucun dommage à votre appareil, mais permettent plus facilement par exemple de retrouver vos préférences, de pré-remplir certains champs et d’adapter le contenu de nos services.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Néanmoins, nous vous rappelons que ce paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d’une partie de nos services. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur, en suivant les indications ci-dessous :
Internet Explorer
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
Firefox
Allez dans l’onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options
Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies
Safari
Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences.
Cliquez sur Sécurité.
Cliquez sur Afficher les cookies.
Google Chrome
Cliquez sur l’icône du menu Outils.
Sélectionnez Options.
Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité.
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.
Pour toute question, contactez-nous.